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COVID-19: Mesures de prévention en milieu de travail	Télécharger
Recueil textes réglementaires COVID-19	Télécharger
Mesures générales d’hygiène	Télécharger
Tableau des maladies professionnelles-1	Télécharger
Tableaux des maladies professionnelles-2	Télécharger
Arrêté conjoint 2010	Télécharger
BO arrêté	Télécharger
Convention GIP INCVT version signature-SGG	Télécharger
Décret 2006	Télécharger
Loi 08 relative au GIP	Télécharger
Profil sst version finale octobre 2017	Télécharger
Arrête fixant les missions et l’organisation	Télécharger
Temps médical minimum consacrer aux salariés.	Télécharger
Création et Equipement services médicaux	Télécharger
Conditions d’utilisation d’appareils, de machines, des substances ou préparations susceptibles de porter atteinte à la santé des salariés ou de compromettre leur sécurité.	Télécharger
Examens médicaux au travail	Télécharger
Nombre des infirmiers diplômés d’état et ou d’assistants sociaux dans les services médicaux du travail et le service de garde médicale	Télécharger
Rapport annuel du président du service médical	Télécharger
Présentation CG- Réunion commune- ChC-ChR- 18 mai 2020	Télécharger
Guide contrôle	Télécharger

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